Commune de Frontenay

Compte-rendu conseil municipal du 1er juin 21

Absents : MM. de MONTGRAND Lionel, LALANE Ugo, BERNOLLIN Thomas.               

                                  °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°

ECLAIRAGE PUBLIC ROUTE DE PASSENANS :
Suite à la validation de l’avant-projet sommaire présenté par le SIDEC, le Conseil Municipal approuve le programme du SIDEC pour un montant de 2504.17 € et valide l’obtention d’une participation du SIDEC de 25 %. Le montant restant dû par la commune sera donc de 1878.13 €.
Monsieur le Maire est autorisé à commander les travaux au SIDEC et à signer tout document nécessaire.
Pour à l’unanimité.

ACTE ADMINISTRATIF ECHANGE TERRAIN :
Vu le certificat d’arpentage élaboré par le cabinet ABCD sous l’ancienne mandature, et vu l’accord de M. et Mme Brunetta et de la Commune pour procéder à l’échange de terrain, rue de l’Eglise,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide d’échanger les parcelles cadastrées ZH 180, d’une contenance de 1 ca, et ZH 183, d’une contenance de 1 ca, contre la parcelle cadastrée ZH 184, d’une contenance totale de 10 ca, de M. et Mme BRUNETTA, à titre gracieux, et mandate le Maire pour poursuivre les démarches d’échange en rédigeant un acte administratif.
Pour à l’unanimité.

APPLICATION DU REGIME FORESTIER SUR DEUX PARCELLES :
Suite à l’achat de deux parcelles de bois à la SAFER, cadastrées B 24 et 25, il convient de les intégrer dans le régime forestier. 
Parcelle B 24 d’une contenance de 1.6670 ha, et Parcelle B 25 d’une contenance de 0.2420 ha, situées « Les petites communes » : Ces deux parcelles appartiennent désormais à la commune de FRONTENAY.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, demande l’application du régime forestier pour la surface totale de ces deux parcelles, soit 1 ha 90 ares et 90 ca, et donne pouvoir au Maire pour signer le procès-verbal de reconnaissance contradictoire avec l’ONF.
Pour à l’unanimité.
M. Billig Walter, représentant à la forêt, indique que M. Fenneteau, notre garde forestier ONF, va prochainement partir en retraite et qu’il serait judicieux de faire un bilan de notre forêt avant son départ, en organisant une réunion technique.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN :
Le conseil municipal a décidé de ne pas exercer son droit de préemption sur la vente de la propriété de M. Olivier Sylvain, sise 49 Rue Saint Vincent. 
Pour à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES :

Réunions des groupes de travail pour différents points : 
Deux groupes de travail ont été créés afin de travailler sur différents projets à réaliser.
Groupe « cimetière » 
Membres : Mmes Waeber Sylvie, Walder Martine, MM. Glénadel Stéphane, Billig Walter, Clément Jean-Luc, PRUDENT Dominique. Réunion prévue le 1er juillet à 20H.
Groupe « Eglise » 
Membres : Mmes Waeber Sylvie, Filiatre Françoise, MM. Glénadel Stéphane, Bernollin Thomas, Clément Jean-Luc, Prillard Charles, Liardon Michel. Réunion prévue le 29 juin à 20H.
Les membres concernés recevront une convocation. Si d’autres personnes souhaitent se joindre à ces groupes de travail, il est encore possible, en le faisant avant la date des réunions.

Vitres de l’église : M. Le Maire informe que les vitres cassées ont été remplacées, en verre soufflé bouche par l’entreprise Ranneaud pour un montant total de 946.50 €.

Point sur les subventions pour travaux eau : L’Etat nous octroie une subvention de 5891 € au titre de la DETR, par contre nous avons reçu un refus de l’Agence de l’Eau.

Travaux cimetière : M. le Maire présente un résumé des réunions de chantier. Plusieurs modifications ont été apportées, notamment la pose d’une toile de paillage sur les talus et du tout-venant à l’emplacement des tombes. La réunion de réception du chantier est programmée le 7 juin.

Marché estival bi-mensuel : Malheureusement, faute de producteurs, ce marché risque certainement d’être annulé. Une réunion de la commission animation est prévue le 8 juin pour en discuter.

Réunion de quartier : La réunion du quartier « Fond de Vau » s’est déroulée le 28 mai dernier, et était intéressante et constructive. Une réunion du quartier « Ville » est prévue le 25 juin. Les habitants concernés seront prévenus en temps voulu.

L'Equipe municipale

M. GLÉNADEL Stéphane, Maire

Mme WAEBER Sylvie,

1er Adjoint

M. de MONTGRAND Lionel, 2ème Adjoint

Mme WALDER Martine, conseillère

Mme BOUSSAUD Simone,

conseillère

Mme FILIATRE Françoise,

conseillère

Mme TRONTIN Mélanie, conseillère

M. BILLIG Walter,

conseiller

M. LALANE Ugo,

conseiller

M. BERNOLLIN Thomas, conseiller

 

Service gratuit simple et accessible à tous

Lancez-vous